Éditeur du site
Le site Référence Pro est édité par Ascora Group, propriétaire de la marque Référence Pro (nom de travail, dont la disponibilité n’a pas encore été vérifiée).
- Dénomination sociale et forme juridique : [À compléter : dénomination exacte]
- Immatriculation : [À compléter : numéro d’immatriculation]
- Siège social : [À compléter : adresse]
- Directeur de la publication : [À compléter : nom]
- Contact : [À compléter : adresse de contact]
Hébergement
[À compléter : nom, adresse et contact de l’hébergeur]
Nature du service
Référence Pro est un service de mise en relation. Référence Pro ne réalise aucun travaux et n'emploie aucun artisan ; chaque devis est établi et signé par le professionnel indépendant.
Référence Pro est un service de mise en relation. Elle n’est pas une entreprise de travaux, n’emploie pas d’artisans et n’émet pas de devis. Les prestations sont réalisées par des professionnels indépendants, qui contractent directement avec le client. À ce jour, le destinataire initial des demandes est Paris Smart Clean, entreprise indépendante.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, identité visuelle, logo) appartiennent à Ascora Group. Les photographies présentées sont des images d’illustration et ne représentent pas des réalisations du professionnel partenaire.
Document provisoire
Informations à compléter avant mise en ligne
Ce site est une version de travail, non indexée. Les éléments signalés « à compléter » seront confirmés avant toute publication. Ce document ne constitue pas une déclaration de conformité.
- Relation de marque : Référence Pro est une marque exploitée par Ascora Groupconfirmé
- Dénomination sociale exacte, forme juridique et capital d’Ascora Groupà compléter
- Numéro d’immatriculation (RCS/SIREN ou équivalent) et TVA intracommunautaireà compléter
- Adresse du siège et juridiction applicableà compléter
- Directeur de la publicationà compléter
- Hébergeur du site (nom, adresse, contact)à compléter
- Responsable du traitement, adresse de contact RGPD et éventuel DPOà compléter
- Durées de conservation des demandes et des photosà compléter
- Accord écrit avec Paris Smart Clean (rôle, confidentialité, traitement des données)à compléter
- Zones d’intervention confirmées : Paris (75) et Hauts-de-Seine (92)confirmé
- Nom de domaine de production et vérification de disponibilité de la marqueà compléter
- Revue juridique des pages légales avant mise en ligneà compléter