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Polices et navigation linguistique
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Évolutions
Si une mesure d’audience est ajoutée, elle ne sera activée qu’après votre choix explicite via un bandeau de consentement, et cette page sera mise à jour.
Document provisoire
Informations à compléter avant mise en ligne
Ce site est une version de travail, non indexée. Les éléments signalés « à compléter » seront confirmés avant toute publication. Ce document ne constitue pas une déclaration de conformité.
- Relation de marque : Référence Pro est une marque exploitée par Ascora Groupconfirmé
- Dénomination sociale exacte, forme juridique et capital d’Ascora Groupà compléter
- Numéro d’immatriculation (RCS/SIREN ou équivalent) et TVA intracommunautaireà compléter
- Adresse du siège et juridiction applicableà compléter
- Directeur de la publicationà compléter
- Hébergeur du site (nom, adresse, contact)à compléter
- Responsable du traitement, adresse de contact RGPD et éventuel DPOà compléter
- Durées de conservation des demandes et des photosà compléter
- Accord écrit avec Paris Smart Clean (rôle, confidentialité, traitement des données)à compléter
- Zones d’intervention confirmées : Paris (75) et Hauts-de-Seine (92)confirmé
- Nom de domaine de production et vérification de disponibilité de la marqueà compléter
- Revue juridique des pages légales avant mise en ligneà compléter